Fabrice Dussan

De: Dussan (Fabrice)
titulaire ; suppléant à désigner ultérieurement
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
c) Représentants des professionnels du secteur coopératif
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000029323699(source JORF)
nomination
03 Août 201403/08/2014
De: Dussan (Fabrice)
titulaire ; suppléant à désigner ultérieurement
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. ― Secteur I (huîtres plates et creuses)
c) Représentants des professionnels du secteur coopératif
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000024536001(source JORF)
nomination
06 Septembre 201106/09/2011
De: Dussan (Fabrice)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des sections régionales
Arcachon-Aquitaine
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000022276486(source JORF)
nomination
30 Mai 201030/05/2010